Marie Lamarche
Titres universitaires
2008: Habilitation à diriger les recherches, soutenue le 29 mars 2008, à l’Université Montesquieu Bordeaux IV. Le jury était composé de Monsieur le Professeur Jean Hauser (directeur de recherches), de Madame le Professeur Frédérique Granet de l’Université de Strasbourg, de Monsieur le Professeur Pierre Murat de l’Université de Grenoble, de Monsieur le Professeur Jean-Jacques Lemouland de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour et de Monsieur le Professeur Bernard Saintourens de l’Université Montesquieu Bordeaux IV.
1997: Doctorat de droit privé (mention très honorable avec félicitations du jury, autorisation de publier en l’état). Thèse soutenue le 11 décembre 1997 à l’Université Montesquieu Bordeaux IV, intitulée Les degrés du mariage, réalisée sous la direction de Monsieur le Professeur Jean Hauser (Université Montesquieu Bordeaux IV). Le jury était composé de Monsieur le Professeur Jean Hauser, de Monsieur le Professeur Hugues Fulchiron (Université Jean Moulin, Lyon III), de Monsieur le Professeur Jean-Jacques Lemouland (Université de Pau et de Pays de l’Adour) et de Monsieur le Professeur Jean-Francis Overstake (Université Montesquieu Bordeaux IV).
1992: DEA de droit privé, mention AB, lauréate
1991: Maîtrise de droit privé, mention AB
1990: Licence en droit privé
1989: DEUG droit, mention AB
1987: Baccalauréat, Lettres (A1), mention AB
Activités pédagogiques
Depuis 1998
Cours dispensés en Licence Droit
– Introduction générale au droit (Licence Droit, 1ère année)
– Droit des personnes et de la famille (Licence Droit, 1ère année)
– Langage et définitions du droit (Licence Droit, 1ère année)
– Droit des obligations I et II (Actes et faits juridiques, Licence Droit, 2ème année)
– Droit pénal général (Licence Droit, 2ème année)
Cours dispensés en Master Droit
– Droit européen des droits de l’homme (Master I, mention Droit)
– Droit de la responsabilité médicale (Master II professionnel, Droit de la santé publique)
Directions d’études et de recherches (séminaires) en Master II Droit privé fondamental
– Droit des personnes et de la famille (sous la responsabilité de Monsieur le Professeur Jean Hauser).
– Droit des obligations (sous la responsabilité de Messieurs les Professeurs Christian Lapoyade-Deschamps et Philippe Delmas Saint-Hilaire)
Direction d’études et de recherches (séminaires) en Master II Droit pénal (en 2007)
– Droit pénal et droit de la famille
Cours pour la préparation aux concours et examens professionnels Préparation à l’examen d’entrée au CRFPA (IEJ)
– Conférences en droit des obligations
– Conférences en droit des personnes et de la famille
– Entraînements aux cas pratiques
Préparation au concours de l’ENM (IEJ)
– Conférences en droit des obligations
– Conférences en droit des personnes et de la famille
– Entraînements à la dissertation de droit civil
Préparation au concours de l’ENA (IEP Bordeaux)
– Entraînements à l’épreuve de droit civil
Préparation à l’examen professionnel d’entrée à l’école du notariat
– Conférences en droit des personnes et de la famille
Préparation au concours de l’ENS Cachan
– Entraînements oraux à l’épreuve de droit civil des étudiants de première et de deuxième année
1992-1999
Travaux dirigés
– Droit des contrats spéciaux et des sûretés (sous la responsabilité de Monsieur le Professeur Christian Lapoyade-Deschamps)
– Droit des obligations (sous la responsabilité de Messieurs les Professeurs Christian Lapoyade-Deschamps, Hervé Lécuyer et Christophe Radé)
Responsabilités administratives
– Directrice adjointe du CERFAP (Centre européen d’études et de recherches en droit de la famille et des personnes) depuis 2003.
– Directrice des études de la préparation au concours de l’ENM à l’IEJ (Institut d’études judiciaires) de Bordeaux.
– Membre du Conseil de section de la section de droit privé et sciences criminelles (depuis 2008, Vice-présidente du conseil de section).
– Membre de la Commission de spécialistes de droit privé et de sciences criminelles (2001 -2008, assesseur puis vice-présidente depuis 2004).
– Membre de la Commission de spécialistes d’histoire du droit (2005-2008).
– Membre du Conseil de l’UFR D1 (Sciences juridiques, sociales et politiques, 1er cycle droit) depuis 2003.
– Directrice du SUAS de l’Université Montesquieu Bordeaux IV (Service universitaire d’action sociale) depuis 2001.
Recherches en cours
– Commentaire de l’article 9 de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne (Droit au mariage et droit de fonder une famille), contribution pour un ouvrage à paraître sous la direction du Professeur Olivier Dubos.
– Des consentements en adoption, article réalisé avec le Professeur Jean Hauser.
– V° Mariage, effets du mariage, Rép. Civ. Dalloz, (2009 à paraître).
Ouvrage
– Les degrés du mariage (préface Jean Hauser), PUAM 1999.
– Ouvrages collectifs (contributions)
– Dalloz Action, Droit de la famille, éd. Dalloz, 2008-2009, sous la dir. de P. Murat (contribution, Etudes 115 et 116).
– Lamy droit des personnes et de la famille, Étude Les mesures judiciaires de crise entre époux, 2004-2007.
– Lamy droit des personnes et de la famille, Étude Les devoirs personnels entre époux, 2000-2007.
– Les effets personnels, in Différenciation ou convergence des statuts juridiques du couple marié et du couple non marié ? éd. – Bruylant/LGDJ, 2005 (avec J.-C. Saint-Pau).
– Code des personnes et de la famille, Litec 2002-2004, sous la direction de Jean Hauser (contribution).
– L’enfant et sa famille, Litec Juriscompact 2003, sous la direction de Jérôme Casey (contribution).
Articles
– Droit au mariage, in Dictionnaire des droits de l’homme, (dir. J. Andriantsimbazovina, H. Gaudin, J.-P. Marguénaud, S. Rials, F. Sudre, éd. PUF 2008).
– Les homosexuels devant la Cour européenne des droits de l’homme, in Sexe, sexualité et droits européens, dir. O. Dubos et J.-P. Marguénaud, éd. Pédone, 2007.
– Sexe, bonnes mœurs et libéralités, Rev. Lamy droit civil décembre 2004, p. 41.
– Deux femmes, un homme et une femme, deux hommes : quel (s) mariage (s) pour le troisième millénaire ? Rev. Lamy droit civil, octobre 2004, p. 33.
– Encyclopédie Dalloz, V° Mariage, 2003 (avec J.-J. Lemouland).
– Faute en famille, in Études à la mémoire de Christian Lapoyade-Deschamps, PUB 2003, p. 177 (avec F. Gonthier).
– Le devoir de secours, Droit et patrimoine 2000, p. 67 et s.
– Heurs et malheurs de l’obligation d’information en matière médicale, RRJ Droit prospectif 1998, p. 1123 et s.
Notes et commentaires
– Mater semper certa est, la nationalité et le juge : les liaisons dangereuses, obs. sous CA Bordeaux 6 mars 2007 (n° 06/03932), Cah. J. A. 2007-2, n° C.577, p. 417 et s. ; Dr. famille 2007, comm. 201.
– Les lois passent …l’autorité de la chose jugée trépasserait ? (à propos de l’arrêt rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation le 21 septembre 2005 en matière d’action en recherche de paternité), Revue Dalloz 2006, jur. p. 207.
– CEDH 13 septembre 2005, B. L c/ France, Mon grand-père veut épouser ma mère …La Cour européenne des droits de l’homme lui donne raison, Dr. famille 2005, comm. n° 234 (avec Adeline Gouttenoire).
– Contribution mensuelle à la revue Droit de la famille (lexisnexis)
– responsable de la rubrique Alertes de septembre 2006 à mai 2007.
– responsable de la rubrique Focus depuis septembre 2006.
– L’enfant et les sortilèges : l’enfant maltraité, l’enfant violent, l’enfant en danger, Dr. famille oct. 2006.
– Biométrie contre État civil, l’identification du futur, Dr. famille déc. 2006.
– L’interdiction de la peine de mort et les sources du droit, Dr. famille fév. 2007.
– Tests de paternité « sauvages » : le droit et l’internationalisation des pratiques, Dr. fam. mars 2007.
– Sociologie des aides et donations familiales : un « pied à l’étrier » pour les enfants, Dr. fam. avril 2007
– Le transsexualisme en Espagne : loi du 15 mars 2007 sur l’identité de genre, Dr. fam. mai 2007
– Droits de l’homme, Conseil de l’Europe, Union européenne : Mémorandum d’accord. Dr. fam. juin 2007 -* Quel couple pour quelle fiscalité ? Quelques actualités, Dr. fam. sept. 2007. Simplification du droit : appel aux bonnes volontés. Le droit de la famille est-il concerné ? Dr. fam. oct. 2007
– Intérêt supérieur de l’enfant : de l’admission des effets d’une convention de mère porteuse à la destruction du droit français de la filiation ? Dr. fam.2007, nov. 2007.
– Natalité, famille, incidence du nombre d’enfants par famille sur le niveau social, quelques chiffres de l’INSEE, Dr. fam. déc. 2007.
– Autant en emporte le divorce ! Dr. fam. janvier 2008.
– Infans conceptus made in USA, Dr. fam. févr. 2008.
– Embryons, statut de l’embryon, avortement, acte d’enfant sans vie, libres propos sur un amalgame soit disant juridique, Dr. fam. mars 2008
– Prénom de l’enfant et nom de la concubine homosexuelle : chronique d’un détournement refusé, Dr. famille avril 2008
– Mariage à temps déterminé en droit chiite de la famille, Dr. famille mai 2008
– Le prix de la filiation ou le prix du bonheur ? , Dr. famille juin 2008
– Violences faites aux femmes : le droit et les faits, Dr. famille juillet-août 2008
– Actes d’enfant né sans vie, livret de famille et certificat médical : peut-on se satisfaire de la nouvelle réglementation ? Dr.famille septembre 2008
– L’administration fiscale et le mariage homosexuel valablement célébré à l’étranger, Dr. famille octobre 2008
– Obligation alimentaire et législation sociale à travers l’Europe, Dr. famille novembre 2008
– Critères de la mort et prélèvement d’organes, Dr. famille décembre 2008
« Quelles justices pour les mineurs ? », universitaires, magistrats, avocats font le point après la publication du rapport de la Commission Varinard, Dr. famille janvier 2009
Colloques, journées d’études et séminaires
– La réception par le droit français des institutions familiales algériennes, programme d’études en collaboration avec les membres du LADREN (Laboratoire des droits de l’enfant de l’Université d’Oran, dirigée par Madame le Professeur Malika Boulenouar), des enseignants-chercheurs de l’Université Pierre Mendès France de Grenoble et des enseignants-chercheurs du CERFAP (Université Montesquieu Bordeaux IV).
– Colloque La kafala, 1er et 2 octobre 2008, organisé par le CERFAP, Université Bordeaux IV. Intervention Tentative de qualification. La kafala et l’autorité parentale. Actes du colloque, Revue Droit de la famille, n° spécial, janvier 2009
– Colloque Famille 10ème anniversaire de la revue Droit de la famille, lexisnexis, Paris 22 octobre 2007. Intervention Concubinage : la résistance de la Cour de cassation.
– Mariage – Conjugalité. Parenté – Parentalité. Séminaires mai 2007, octobre 2007, mars 2008, organisés par le Centre de la famille de l’Université Jean Moulin, Lyon III, sous la direction du Professeur Hugues Fulchiron, (actes à paraître). Intervention La conjugalité.
– Famille juridique, famille de fait, famille biologique, Colloque du 20ème anniversaire des Points rencontres, novembre 2006 ENM (actes à paraître).
– Les droits de l’enfant, Journée d’études Oran avril 2006, organisée par le LADREN, Université d’Oran, sous la direction de Madame le Professeur Boulenouar, (intervention intitulée La Convention internationale des droits de l’enfant, la Cour de cassation française et le justiciable).
– Nouvelle filiation ? Journée d’études consacrée à la réforme de la filiation par l’ordonnance du 4 juillet 2005, décembre 2005, CERFAP (intervention : L’établissement non contentieux de la filiation).
– Nouvelles personnes, nouvelles familles, Journée d’études octobre 2002, CERFAP (intervention : La liberté et le nom de famille).
– Le Pacs, Journée d’études octobre 2000, CERFAP (intervention sur l’efficacité du PACS).
– Participation à l’organisation de colloques, journées d’études et séminaires du CERFAP (Centre européen d’études et de recherches en droit de la famille et des personnes)
– La représentation, Journée des masters, mars 2008.
– La nationalité, Journée des masters, avril 2007.
– Le concept d’égalité femmes hommes : du droit privé français aux droits européens, Journée des masters, mai 2006.
– Nouvelle filiation ? Journée d’études consacrée à la réforme de la filiation par l’ordonnance du 4 juillet 2005, décembre 2005.
– Famille d’aujourd’hui, approche de droit comparé, colloque organisé dans le cadre de la semaine de Droit comparé de l’Université Montesquieu Bordeaux IV, septembre 2005.
Encadrement d’étudiants participants à des concours de plaidoiries en droit européen des droits de l’homme
Concours Cassin, concours organisé par l’association René Cassin, Strasbourg, 2005. Concours Habeas corpus, Universités Lyon III et Saint-Etienne, 2006. Concours Habeas corpus, Universités Lyon III et Saint-Etienne 2007.